2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montauban.
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 15/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/05/2014 - 15/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Paul-d'Espis. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Borde Basse, Saint-Paul-d'Espis (82400) | PC Locaux | B791, B849 | 263 156 m² | 95 m² | 2024/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piac, Saint-Paul-d'Espis (82400) | PC Locaux | B791, B849 | 263 156 m² | 56 m² | 2016/09/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1550 Avenue De Fonneuve, Montauban (82000) | PC Logement | DL101, DL100 | 4 553 m² | 87 m² | 2014/05/19 |
1 autorisation sur la période 03/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 120 Av De Beausoleil, Montauban (82000) | PA | BH440 | 1 155 m² | 2023/05/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
