Présentation détaillée de SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bessancourt.
Profil et organisation
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95800 à Cergy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
Permis de construire et DP de SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
Activité d’urbanisme de SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE compte 2
autorisations recensées
sur la période 24/12/2024 - 25/03/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/12/2024 - 25/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
2 autorisations sur la période 24/12/2024 - 25/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bessancourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE ?
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE ?
Le profil de SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.