Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Avenue Du Val De Beaute, Nogent-sur-Marne (94130) | PA | AC23 | 801 m² | 2023/06/29 |
SAS ROSEVAL - Permis d'aménager
Active
914304779
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 21/04/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAS ROSEVAL
SAS ROSEVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nogent-sur-Marne.
Profil et organisation
SAS ROSEVAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37510 à Ballan-Miré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS ROSEVAL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/04/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SAS ROSEVAL
Activité d’urbanisme de SAS ROSEVAL
SAS ROSEVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2023 - 29/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS ROSEVAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2023 - 29/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAS ROSEVAL
1 autorisation sur la période 29/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Nogent-sur-Marne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS ROSEVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS ROSEVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VILLADIM AMENAGEMENT ET PROMOTION
SIREN 899618177
Même département de siège
58 autorisations
12 PC
44 PA
2 PD
RONCE AMENAGEUR D'ESPACE - LOTISSEUR
SIREN 484497466
Même département de siège
33 autorisations
31 PC
2 PA
ROMA
SIREN 527794028
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LA ROQUILLE
SIREN 819056094
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
EGH
SIREN 399919380
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
6 PA
ARPENT
SIREN 479831240
Même département de siège
7 autorisations
2 PC
5 PA
Sources des informations sur SAS ROSEVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS ROSEVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS ROSEVAL ?
SAS ROSEVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS ROSEVAL ?
Le profil de SAS ROSEVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS ROSEVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS ROSEVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS ROSEVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable