2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
SAS RAOUL MONNOT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Beaune.
SAS RAOUL MONNOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS RAOUL MONNOT compte 6 autorisations recensées sur la période 28/11/2013 - 15/11/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS RAOUL MONNOT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/11/2013 - 15/11/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS RAOUL MONNOT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 54 Rue De Chorey, Beaune (21200) | PC Locaux | AH83, AH405 | 11 682 m² | 854 m² | 2014/10/02 |
| Rue Du Bourg Meix De L Ouche, Vignoles (21200) | PC Logement | ZE59 | 1 050 m² | 81 m² | 2014/02/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 08/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Rue Des Crais, Beaune (21200) | PA | DW130, DW131 | 5 109 m² | 2022/08/08 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Beaune
3 autorisations
Merceuil
1 autorisation
Vignoles
1 autorisation
Villar-d'Arêne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
