2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SAS PEPINIERES DE CORME ROYAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Corme-Royal.
SAS PEPINIERES DE CORME ROYAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 17600 à Corme-Royal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS PEPINIERES DE CORME ROYAL compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2018 - 23/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS PEPINIERES DE CORME ROYAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/07/2018 - 23/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Corme-Royal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS PEPINIERES DE CORME ROYAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Planches, Balanzac (17600) | PC Locaux | ZM29, ZM30 | 42 622 m² | 11 130 m² | 2023/07/23 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Dorinere, Corme-Royal (17600) | PC Locaux | H1346 | 9 863 m² | 161 m² | 2022/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Doriniere, Corme-Royal (17600) | PC Locaux | H1129, H1131 | 143 086 m² | 4 346 m² | 2018/07/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
