S.A.S. LES BATES - Permis de construire et DP

Active
518355169 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/11/2009

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de S.A.S. LES BATES

S.A.S. LES BATES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mauges-sur-Loire.

Profil et organisation

S.A.S. LES BATES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49410 à MAUGES-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.A.S. LES BATES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/11/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.A.S. LES BATES

Activité d’urbanisme de S.A.S. LES BATES

S.A.S. LES BATES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/01/2015 - 04/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.A.S. LES BATES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/01/2015 - 04/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de S.A.S. LES BATES

3 autorisations sur la période 24/01/2015 - 04/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Mauges-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.A.S. LES BATES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Chauderie Basse, La Tour-d'Auvergne (63680) PC Logement AD148, AD149 2 035 m² 23 m² 2025/09/04
2 Rue Des Mauges Le Mesnil En Vallee, Mauges-sur-Loire (49410) PC Locaux C365, C553 68 549 m² 696 m² 2023/08/08
Les Bates, Mauges-sur-Loire (49410) PC Locaux C837, C836 30 739 m² 1 483 m² 2015/01/24

Répartition géographique des autorisations de S.A.S. LES BATES

Demandeurs comparables à S.A.S. LES BATES

Sources des informations sur S.A.S. LES BATES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.A.S. LES BATES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.A.S. LES BATES ?
S.A.S. LES BATES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.A.S. LES BATES ?
Le profil de S.A.S. LES BATES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.A.S. LES BATES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.A.S. LES BATES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.A.S. LES BATES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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