SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE - Permis de construire et DP

Active
818279887 SAS, société par actions simplifiée Créée le 02/02/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frépillon.

Profil et organisation

SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 85700 SEVREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
02/02/2016
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

Activité d’urbanisme de SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 26/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2015 - 26/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

2 autorisations sur la période 22/07/2015 - 26/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Frépillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 La Marronniere Les Chatell, Sèvremont (85700) PC Locaux B1031, B1681 5 817 m² 2016/02/26
Zac Des Epineaux, Frépillon (95740) PC Locaux AB3 1 316 m² 2015/07/22

Répartition géographique des autorisations de SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

Sources des informations sur SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE ?
SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE ?
Le profil de SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS LA FERME BIOCLIMATIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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