Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 64 Avenue De Geneve, Bonneville (74130) | PA | AM436 | 22 984 m² | 2015/10/09 |
SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY - Permis d'aménager
Active
801458977
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 23/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonneville.
Profil et organisation
SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69200 à Vénissieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 42 - Génie civil
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
Activité d’urbanisme de SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2015 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/10/2015 - 09/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
1 autorisation sur la période 09/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
A.S.T. GROUPE
SIREN 392549820
Même secteur et même département
119 autorisations
117 PC
2 PD
EDF SOLUTIONS SOLAIRES
SIREN 433160900
Même secteur et même département
91 autorisations
78 PC
5 PA
8 PD
BEATI ENGINEERING
SIREN 313588568
Même secteur et même département
31 autorisations
31 PC
YTEM AMENAGEMENT
SIREN 492128871
Même secteur et même département
28 autorisations
6 PC
22 PA
AMG PARTICIPATIONS
SIREN 329949192
Même secteur et même département
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
CAPALYA BESS 1
SIREN 938758695
Même secteur et même département
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY ?
SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY ?
Le profil de SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS ECO QUARTIER DU CHATEAU DES SIRES DE FAUCIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable