Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Charolles Le Champ Saint Rémy, Bezannes (51430) | PA | AL28, AL248 | — | 2014/02/15 |
SAS CLOS DU GOLF - Permis d'aménager
Active
794479774
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 14/05/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAS CLOS DU GOLF
SAS CLOS DU GOLF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bezannes.
Profil et organisation
SAS CLOS DU GOLF est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS CLOS DU GOLF
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/05/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SAS CLOS DU GOLF
Activité d’urbanisme de SAS CLOS DU GOLF
SAS CLOS DU GOLF compte 1 autorisation recensée sur la période 15/02/2014 - 15/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS CLOS DU GOLF, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/02/2014 - 15/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAS CLOS DU GOLF
1 autorisation sur la période 15/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bezannes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SAS CLOS DU GOLF
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS CLOS DU GOLF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NEXITY IR PROGRAMMES GFI
SIREN 824381586
Même département de siège
197 autorisations
190 PC
5 PA
2 PD
NEXITY IR PROGRAMMES BRETAGNE
SIREN 824381354
Même département de siège
124 autorisations
109 PC
11 PA
4 PD
MAISONS & CITES ACCESSION
SIREN 311520118
Même département de siège
93 autorisations
84 PC
7 PA
2 PD
LINKCITY NORD-EST
SIREN 378686950
Même département de siège
90 autorisations
88 PC
1 PA
1 PD
NEXITY IR PROGRAMMES REGION SUD
SIREN 824485320
Même département de siège
88 autorisations
78 PC
5 PA
5 PD
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
SIREN 824350813
Même département de siège
85 autorisations
82 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur SAS CLOS DU GOLF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS CLOS DU GOLF
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CLOS DU GOLF ?
SAS CLOS DU GOLF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CLOS DU GOLF ?
Le profil de SAS CLOS DU GOLF recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CLOS DU GOLF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CLOS DU GOLF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CLOS DU GOLF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable