SAS CD5 - Permis de construire et DP

Active
907856652 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/12/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAS CD5

SAS CD5 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Tropez.

Profil et organisation

SAS CD5 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS CD5
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS CD5

Activité d’urbanisme de SAS CD5

SAS CD5 compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2022 - 11/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS CD5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/02/2022 - 11/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS CD5

1 autorisation sur la période 11/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Tropez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CD5 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Boulevard Des Orangers, Saint-Tropez (83990) PC Logement AI77 590 m² 263 m² 2022/02/11

Répartition géographique des autorisations de SAS CD5

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAS CD5

Sources des informations sur SAS CD5

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS CD5

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CD5 ?
SAS CD5 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CD5 ?
Le profil de SAS CD5 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CD5 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CD5 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CD5 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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