SAS ART DE CONSTRUIRE - Permis de construire et DP

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830353041 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 24/05/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SAS ART DE CONSTRUIRE

SAS ART DE CONSTRUIRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Calmont.

Profil et organisation

SAS ART DE CONSTRUIRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31550 à CINTEGABELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS ART DE CONSTRUIRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
24/05/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS ART DE CONSTRUIRE

Activité d’urbanisme de SAS ART DE CONSTRUIRE

SAS ART DE CONSTRUIRE compte 5 autorisations recensées sur la période 12/09/2018 - 06/08/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS ART DE CONSTRUIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

12/09/2018 - 06/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SAS ART DE CONSTRUIRE

5 autorisations sur la période 12/09/2018 - 06/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Calmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS ART DE CONSTRUIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0005 Rue De L Eglise, Saint-Quirc (09700) PC Logement 0C142 1 045 m² 237 m² 2025/08/06
Ch De La Guerre, Calmont (31560) PC Logement BL333 754 m² 144 m² 2022/02/08
Ch De Plagnole, Cintegabelle (31550) PC Logement C273 754 m² 251 m² 2021/06/25
Ch De La Guerre, Calmont (31560) PC Logement BL333 791 m² 119 m² 2020/10/29
Ch De Fantou, Cintegabelle (31550) PC Logement J27, J28 1 044 m² 121 m² 2018/09/12

Répartition géographique des autorisations de SAS ART DE CONSTRUIRE

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS ART DE CONSTRUIRE

Sources des informations sur SAS ART DE CONSTRUIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS ART DE CONSTRUIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS ART DE CONSTRUIRE ?
SAS ART DE CONSTRUIRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS ART DE CONSTRUIRE ?
Le profil de SAS ART DE CONSTRUIRE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS ART DE CONSTRUIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS ART DE CONSTRUIRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS ART DE CONSTRUIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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