2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
SARTOUX HAUTECOMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
SARTOUX HAUTECOMBE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69009 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARTOUX HAUTECOMBE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2021 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARTOUX HAUTECOMBE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/02/2021 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Chemin De Haute Combe, Mouans-Sartoux (06370) | PA | AK298, AK299 | 6 399 m² | 2026/06/29 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Chemi De Haute Combe, Mouans-Sartoux (06370) | PA | AK243 | 1 453 m² | 2021/02/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
