SARTOUX HAUTECOMBE - Permis d'aménager

Active
888715570 Société en nom collectif PME Créée le 31/08/2020

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SARTOUX HAUTECOMBE

SARTOUX HAUTECOMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.

Profil et organisation

SARTOUX HAUTECOMBE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69009 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARTOUX HAUTECOMBE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/08/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SARTOUX HAUTECOMBE

Activité d’urbanisme de SARTOUX HAUTECOMBE

SARTOUX HAUTECOMBE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2021 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SARTOUX HAUTECOMBE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2021 - 29/06/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SARTOUX HAUTECOMBE

2 autorisations sur la période 22/02/2021 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
43 Chemin De Haute Combe, Mouans-Sartoux (06370) PA AK298, AK299 6 399 m² 2026/06/29
43 Chemi De Haute Combe, Mouans-Sartoux (06370) PA AK243 1 453 m² 2021/02/22

Répartition géographique des autorisations de SARTOUX HAUTECOMBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SARTOUX HAUTECOMBE

Sources des informations sur SARTOUX HAUTECOMBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARTOUX HAUTECOMBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARTOUX HAUTECOMBE ?
SARTOUX HAUTECOMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARTOUX HAUTECOMBE ?
Le profil de SARTOUX HAUTECOMBE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARTOUX HAUTECOMBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARTOUX HAUTECOMBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARTOUX HAUTECOMBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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