2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
3
SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 10 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sarreguemines.
SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 57200 à Sarreguemines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT compte 13 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 21/07/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 16/10/2013 - 21/07/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Sarreguemines. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Chevres, Sarreguemines (57200) | PC Logement | 03188 | 811 m² | 364 m² | 2013/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 21/08/2013 - 24/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sarreguemines. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Deux-Ponts, Sarreguemines (57200) | PD | 51124 | 298 m² | 2020/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 132 Rue De La Montagne, Sarreguemines (57200) | PD | 23389 | 139 m² | 2018/07/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Chevres, Sarreguemines (57200) | PD | 03188 | — | 2013/08/21 |
5 communes - 1 département - 1 région
Sarreguemines
7 autorisations
Hambach
3 autorisations
Guebenhouse
1 autorisation
Neufgrange
1 autorisation
Wiesviller
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
