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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
2
SARL YANN ET CECILE ZUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valdoie.
SARL YANN ET CECILE ZUSSY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90300 à Valdoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL YANN ET CECILE ZUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 30/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL YANN ET CECILE ZUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2013 - 30/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Valdoie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL YANN ET CECILE ZUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Carnot, Valdoie (90300) | PC Locaux | BI1, BI2 | 590 m² | 77 m² | 2021/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Carnot, Valdoie (90300) | PC Locaux | BI2, BI1 | 537 m² | 132 m² | 2013/10/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
