SARL LE CLOS DE L'EPARGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
448524462 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 08/04/2003

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

SARL LE CLOS DE L'EPARGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Valery-en-Caux.

Profil et organisation

SARL LE CLOS DE L'EPARGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76450 au Hanouard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL LE CLOS DE L'EPARGNE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20B - Construction d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
08/04/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

Activité d’urbanisme de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

SARL LE CLOS DE L'EPARGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 21/07/2014 - 18/07/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE CLOS DE L'EPARGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

21/07/2014 - 18/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

3 autorisations sur la période 16/07/2015 - 18/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Valery-en-Caux. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Henri Bailleul Caudebec En Caux, Rives-en-Seine (76490) PC Logement AI111, AI112 2 073 m² 1 481 m² 2018/07/18
20 Av Foch, Saint-Valery-en-Caux (76460) PC Logement AC371 2 831 m² 1 066 m² 2016/02/10
20 Avenu Foch, Saint-Valery-en-Caux (76460) PC Logement AC371 2 831 m² 1 066 m² 2015/07/16

Permis d'aménager de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

2 autorisations sur la période 21/07/2014 - 23/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement aux Andelys. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Fief De Caux - Rue Du, Yvetot (76190) PA AM428, AM693 10 717 m² 2015/09/23
Rue Flavigny, Les Andelys (27700) PA AM407 2014/07/21

Répartition géographique des autorisations de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

Demandeurs comparables à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

Sources des informations sur SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL LE CLOS DE L'EPARGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE ?
SARL LE CLOS DE L'EPARGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE ?
Le profil de SARL LE CLOS DE L'EPARGNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LE CLOS DE L'EPARGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides