2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
SARL LE CLOS DE L'EPARGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Valery-en-Caux.
SARL LE CLOS DE L'EPARGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76450 au Hanouard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL LE CLOS DE L'EPARGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 21/07/2014 - 18/07/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE CLOS DE L'EPARGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/07/2015 - 18/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Valery-en-Caux. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LE CLOS DE L'EPARGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Henri Bailleul Caudebec En Caux, Rives-en-Seine (76490) | PC Logement | AI111, AI112 | — | 1 481 m² | 2018/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Av Foch, Saint-Valery-en-Caux (76460) | PC Logement | AC371 | 2 831 m² | 1 066 m² | 2016/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu Foch, Saint-Valery-en-Caux (76460) | PC Logement | AC371 | 2 831 m² | 1 066 m² | 2015/07/16 |
2 autorisations sur la période 21/07/2014 - 23/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement aux Andelys. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Fief De Caux - Rue Du, Yvetot (76190) | PA | AM428, AM693 | 10 717 m² | 2015/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Flavigny, Les Andelys (27700) | PA | AM407 | — | 2014/07/21 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Valery-en-Caux
2 autorisations
Les Andelys
1 autorisation
Rives-en-Seine
1 autorisation
Yvetot
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
