2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.64Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
1
SARL FRANCOIS BAUD SKIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morzine.
SARL FRANCOIS BAUD SKIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74110 à Morzine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL FRANCOIS BAUD SKIS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2019 - 03/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL FRANCOIS BAUD SKIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Morzine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL FRANCOIS BAUD SKIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 146 Taille De Mas Du Pleney, Morzine (74110) | PC Mixte | AS1151, AS1347 | 791 m² | 300 m² | 2019/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
