2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
13
SARL DU ROSOY est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcel.
SARL DU ROSOY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71380 à Allériot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL DU ROSOY compte 13 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 01/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DU ROSOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 02/04/2013 - 01/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DU ROSOY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Chassy, Châtenoy-en-Bresse (71380) | PC Locaux | ZB146, ZB239 | 5 399 m² | 1 338 m² | 2013/12/20 |
| 9 Rue Denis Papin, Saint-Marcel (71380) | PC Locaux | T569, T664 | 2 272 m² | 91 m² | 2013/04/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
