SARL DE L'ORME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ribécourt-Dreslincourt.
Profil et organisation
SARL DE L'ORME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75008 à PARIS 8.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SARL DE L'ORME
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
SIRET du siège
Date de création
20/06/2012
Siège social
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Permis d'aménager de SARL DE L'ORME
Activité d’urbanisme de SARL DE L'ORME
SARL DE L'ORME compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/01/2016 - 28/01/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DE L'ORME, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/01/2016 - 28/01/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL DE L'ORME
1 autorisation sur la période 28/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ribécourt-Dreslincourt.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL DE L'ORME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DE L'ORME ?
SARL DE L'ORME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DE L'ORME ?
Le profil de SARL DE L'ORME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DE L'ORME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DE L'ORME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DE L'ORME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.