2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SARL BISTROT DES MOINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.
SARL BISTROT DES MOINES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL BISTROT DES MOINES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2018 - 14/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL BISTROT DES MOINES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL BISTROT DES MOINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Grand Clos, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750) | PC Logement | AI935 | 805 m² | 368 m² | 2018/07/02 |
1 autorisation sur la période 14/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De Saint Pryve, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750) | PA | AC15, AC455 | 2 250 m² | 2018/11/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
