2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
SARL APHA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Roquettes.
SARL APHA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31120 à Roquettes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL APHA compte 4 autorisations recensées sur la période 31/08/2013 - 26/02/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL APHA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2013 - 24/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Roquettes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL APHA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Vincent Auriol, Roquettes (31120) | PC Logement | AB316 | 506 m² | 160 m² | 2017/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Vincent Auriol, Roquettes (31120) | PC Locaux | AB318 | 506 m² | 319 m² | 2013/08/31 |
2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 26/02/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Noé. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Ch Laffitte, Noé (31410) | PA | C1025, C1027 | 3 869 m² | 2019/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Graves, Villate (31860) | PA | AD153P | — | 2015/08/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
