2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
SARL ACCER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Joinville-le-Pont.
SARL ACCER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75017 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL ACCER compte 9 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 20/02/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL ACCER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/08/2014 - 20/02/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Joinville-le-Pont. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL ACCER dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0018 Pl Mozart, Joinville-le-Pont (94340) | PC Logement | I24 | 161 m² | 144 m² | 2017/03/23 |
| 0018 Pl Mozart, Joinville-le-Pont (94340) | PC Logement | I24 | 161 m² | 144 m² | 2017/03/23 |
| 0018 Pl Mozart, Joinville-le-Pont (94340) | PC Logement | I24 | 161 m² | 152 m² | 2017/03/23 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 04/11/2014 - 04/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Beuzeville. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clos Romy, Beuzeville (27210) | PA | AD351 | 10 329 m² | 2019/01/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lion Le Clos Romy, Beuzeville (27210) | PA | AD25, AD27 | — | 2014/11/04 |
1 autorisation sur la période 24/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Joinville-le-Pont. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0018 Pl Mozart, Joinville-le-Pont (94340) | PD | I24 | 394 m² | 2016/11/24 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Joinville-le-Pont
4 autorisations
Beuzeville
2 autorisations
Branville
2 autorisations
Dives-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
