2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chalon-sur-Saône.
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21850 à Saint-Apollinaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE compte 6 autorisations recensées sur la période 23/06/2021 - 06/07/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 23/06/2021 - 06/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Pierre Thevenot, Gray (70100) | PC Locaux | ZH371 | 2 700 m² | 293 m² | 2023/02/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 5 départements - 2 régions
Chalon-sur-Saône
1 autorisation
Gray
1 autorisation
Montceau-les-Mines
1 autorisation
Semur-en-Auxois
1 autorisation
Sens
1 autorisation
Viriat
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
