2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
4
ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Savigny-lès-Beaune.
ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21420 à Savigny-lès-Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR compte 4 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 26/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/06/2015 - 26/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Savigny-lès-Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Clos Chameroy, Savigny-lès-Beaune (21420) | PC Locaux | AV220 | 12 310 m² | 43 m² | 2016/08/26 |
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De Chorey, Savigny-lès-Beaune (21420) | PC Logement | AZ131, AZ132 | 11 085 m² | 249 m² | 2015/09/17 |
| 7 Avenue De L'aigue, Beaune (21200) | PC Locaux | AT593 | 5 355 m² | 1 222 m² | 2015/08/10 |
| 8 Rue De Chorey, Savigny-lès-Beaune (21420) | PC Logement | AZ132, AZ131 | 11 085 m² | 249 m² | 2015/06/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
