SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Permis de construire et DP

Active
805357159 Association déclarée PME Créée le 28/07/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chalon-sur-Saône.

Profil et organisation

SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21850 à Saint-Apollinaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
SANTELYS BFC
Date de création
28/07/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Activité d’urbanisme de SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE compte 6 autorisations recensées sur la période 23/06/2021 - 06/07/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

23/06/2021 - 06/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

6 autorisations sur la période 23/06/2021 - 06/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Demandeurs comparables à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Sources des informations sur SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ?
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ?
Le profil de SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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