3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échirolles.
SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38130 à Échirolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2022 - 19/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/09/2022 - 19/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Échirolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6Bis Rue Denis Papin, Échirolles (38130) | PC Locaux | AP552 | 899 m² | 97 m² | 2024/11/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6Bis Rue Denis Papin, Échirolles (38130) | DP Locaux | AP528, AP552 | 899 m² | 27 m² | 2022/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.