SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER - Autorisations d'urbanisme

Active
813743770 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 07/09/2015

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moisdon-la-Rivière.

Profil et organisation

SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 44520 MOISDON-LA-RIVIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
07/09/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2018 - 21/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/05/2018 - 21/06/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

1 autorisation sur la période 21/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Moisdon-la-Rivière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
22T Rue Du Pont Neuf, Moisdon-la-Rivière (44520) PA AC181 2021/06/21

Permis de démolir de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

1 autorisation sur la période 18/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Moisdon-la-Rivière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
22T Rue Du Pont Neuf, Moisdon-la-Rivière (44520) PD AC180 2018/05/18

Répartition géographique des autorisations de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

Sources des informations sur SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER ?
SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER ?
Le profil de SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAMUEL DOUSSET IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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