2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SAMM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mervent.
SAMM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85310 à Rives de l'Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAMM compte 3 autorisations recensées sur la période 20/09/2018 - 15/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAMM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/09/2018 - 15/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mervent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAMM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Impasse Le Clos Du Bois, Mervent (85200) | PC Logement | C1701 | 752 m² | 104 m² | 2023/05/15 |
| 5 Impasse Le Clos Du Bois, Mervent (85200) | PC Logement | C1699 | 815 m² | 104 m² | 2023/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Roseaux Lotissement Les Rivieres, Château-Guibert (85320) | PC Logement | AI63 | 12 020 m² | 98 m² | 2018/09/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
