SAMM - Permis de construire et DP

Active
832669105 Société civile immobilière Créée le 18/09/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SAMM

SAMM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mervent.

Profil et organisation

SAMM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85310 à RIVES DE L'YON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAMM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
18/09/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SAMM

Activité d’urbanisme de SAMM

SAMM compte 3 autorisations recensées sur la période 20/09/2018 - 15/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAMM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/09/2018 - 15/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAMM

3 autorisations sur la période 20/09/2018 - 15/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mervent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAMM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Impasse Le Clos Du Bois, Mervent (85200) PC Logement C1701 752 m² 104 m² 2023/05/15
5 Impasse Le Clos Du Bois, Mervent (85200) PC Logement C1699 815 m² 104 m² 2023/05/15
3 Rue Des Roseaux Lotissement Les Rivieres, Château-Guibert (85320) PC Logement AI63 12 020 m² 98 m² 2018/09/20

Répartition géographique des autorisations de SAMM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAMM

Sources des informations sur SAMM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAMM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAMM ?
SAMM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAMM ?
Le profil de SAMM recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAMM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAMM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAMM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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