SAINTE ODILE - Permis de construire et DP

Active
532849387 Autre société civile Créée le 01/06/2011

Infos clés

Présentation détaillée de SAINTE ODILE

SAINTE ODILE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Masevaux-Niederbruck.

Profil et organisation

SAINTE ODILE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68290 à MASEVAUX-NIEDERBRUCK.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINTE ODILE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SAINTE ODILE

Activité d’urbanisme de SAINTE ODILE

SAINTE ODILE compte 6 autorisations recensées sur la période 11/03/2015 - 28/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINTE ODILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

11/03/2015 - 28/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SAINTE ODILE

6 autorisations sur la période 11/03/2015 - 28/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Masevaux-Niederbruck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINTE ODILE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Sapins, Rimbach-près-Masevaux (68290) PC Locaux 01161 100 m² 36 m² 2024/10/28
Rue Du Panorama, Masevaux-Niederbruck (68290) PC Logement 2084, 20162 4 576 m² 511 m² 2017/02/10
29 Rue Du General De Gaulle, Moosch (68690) PC Locaux 107, 1055 3 552 m² 178 m² 2016/08/08
Rue Du Panorama Masevaux, Masevaux-Niederbruck (68290) PC Logement 2084, 20162 4 576 m² 292 m² 2016/02/22
5 Av Gerard, Masevaux-Niederbruck (68290) PC Logement 582 372 m² 190 m² 2015/09/08
Rue Du Panorama, Masevaux-Niederbruck (68290) PC Logement 2084, 20162 4 576 m² 813 m² 2015/03/11

Répartition géographique des autorisations de SAINTE ODILE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAINTE ODILE

Sources des informations sur SAINTE ODILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINTE ODILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINTE ODILE ?
SAINTE ODILE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINTE ODILE ?
Le profil de SAINTE ODILE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINTE ODILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINTE ODILE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINTE ODILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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