2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
6
SAINTE ODILE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Masevaux-Niederbruck.
SAINTE ODILE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68290 à Masevaux-Niederbruck.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAINTE ODILE compte 6 autorisations recensées sur la période 11/03/2015 - 28/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINTE ODILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/03/2015 - 28/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Masevaux-Niederbruck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINTE ODILE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Sapins, Rimbach-près-Masevaux (68290) | PC Locaux | 01161 | 100 m² | 36 m² | 2024/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Panorama, Masevaux-Niederbruck (68290) | PC Logement | 2084, 20162 | 4 576 m² | 511 m² | 2017/02/10 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Du General De Gaulle, Moosch (68690) | PC Locaux | 107, 1055 | 3 552 m² | 178 m² | 2016/08/08 |
| Rue Du Panorama Masevaux, Masevaux-Niederbruck (68290) | PC Logement | 2084, 20162 | 4 576 m² | 292 m² | 2016/02/22 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Av Gerard, Masevaux-Niederbruck (68290) | PC Logement | 582 | 372 m² | 190 m² | 2015/09/08 |
| Rue Du Panorama, Masevaux-Niederbruck (68290) | PC Logement | 2084, 20162 | 4 576 m² | 813 m² | 2015/03/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
