SAINTE MARIE AU BOIS - Permis de construire et DP

Active
753412493 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 10/08/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAINTE MARIE AU BOIS

SAINTE MARIE AU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruisseauville.

Profil et organisation

SAINTE MARIE AU BOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 62310 RUISSEAUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINTE MARIE AU BOIS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
10/08/2012
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SAINTE MARIE AU BOIS

Activité d’urbanisme de SAINTE MARIE AU BOIS

SAINTE MARIE AU BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2015 - 09/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINTE MARIE AU BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2015 - 09/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAINTE MARIE AU BOIS

2 autorisations sur la période 06/03/2015 - 09/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ruisseauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINTE MARIE AU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De L Abbaye, Ruisseauville (62310) PC Locaux A177, A191 16 576 m² 721 m² 2018/07/09
Ferme De L Abbaye, Ruisseauville (62310) PC Locaux A172, A171 177 217 m² 1 163 m² 2015/03/06

Répartition géographique des autorisations de SAINTE MARIE AU BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAINTE MARIE AU BOIS

Sources des informations sur SAINTE MARIE AU BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINTE MARIE AU BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINTE MARIE AU BOIS ?
SAINTE MARIE AU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINTE MARIE AU BOIS ?
Le profil de SAINTE MARIE AU BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINTE MARIE AU BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINTE MARIE AU BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINTE MARIE AU BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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