SAINTE CROIX - Permis de construire et DP

Active
495058968 Société civile d'exploitation agricole Créée le 06/03/2007

Présentation détaillée de SAINTE CROIX

SAINTE CROIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soudé.

Profil et organisation

SAINTE CROIX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51320 à Soudé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINTE CROIX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
06/03/2007
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAINTE CROIX

Activité d’urbanisme de SAINTE CROIX

SAINTE CROIX compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2017 - 30/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINTE CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2017 - 30/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAINTE CROIX

1 autorisation sur la période 30/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Soudé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINTE CROIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAINTE CROIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAINTE CROIX

Sources des informations sur SAINTE CROIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINTE CROIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINTE CROIX ?
SAINTE CROIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINTE CROIX ?
Le profil de SAINTE CROIX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINTE CROIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINTE CROIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINTE CROIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides