SAINT BERNARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAINT BERNARD
SAINT BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagney.
Profil et organisation
SAINT BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39290 à CHAMPAGNEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAINT BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/02/2016
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAINT BERNARD
Activité d’urbanisme de SAINT BERNARD
SAINT BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2017 - 13/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT BERNARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SAINT BERNARD
1 autorisation sur la période 07/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Champagney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Chenevieres, Champagney (39290) | PC Logement | ZW60 | 725 m² | 233 m² | 2017/02/07 |
Permis d'aménager de SAINT BERNARD
1 autorisation sur la période 13/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Dammartin-Marpain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, Dammartin-Marpain (39290) | PA | AB38 | — | 2018/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de SAINT BERNARD
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAINT BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SAINT BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.