2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAIN BEL TILLION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Germain-lès-Corbeil.
SAIN BEL TILLION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34200 à Sète.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAIN BEL TILLION compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2017 - 29/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAIN BEL TILLION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/03/2017 - 29/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Germain-lès-Corbeil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAIN BEL TILLION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Che De Crapon, Ternay (69360) | PC Logement | AL11, AL13 | 5 959 m² | 2 822 m² | 2017/03/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
