SAGANA II - Permis de construire et DP

Active
948112412 Société civile immobilière Créée le 15/01/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SAGANA II

SAGANA II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rabastens.

Profil et organisation

SAGANA II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81500 à Lavaur.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAGANA II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SAGANA II

Activité d’urbanisme de SAGANA II

SAGANA II compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2022 - 24/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAGANA II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2022 - 24/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAGANA II

1 autorisation sur la période 24/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rabastens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAGANA II dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAGANA II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAGANA II

Sources des informations sur SAGANA II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAGANA II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAGANA II ?
SAGANA II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAGANA II ?
Le profil de SAGANA II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAGANA II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAGANA II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAGANA II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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