SABASICENORD1 - Permis de construire et DP

Active
933846891 Société civile immobilière Créée le 04/10/2024

Infos clés

Présentation détaillée de SABASICENORD1

SABASICENORD1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

SABASICENORD1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SABASICENORD1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/10/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SABASICENORD1

Activité d’urbanisme de SABASICENORD1

SABASICENORD1 compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2026 - 06/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SABASICENORD1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/01/2026 - 06/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SABASICENORD1

1 autorisation sur la période 06/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SABASICENORD1 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SABASICENORD1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SABASICENORD1

Sources des informations sur SABASICENORD1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SABASICENORD1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SABASICENORD1 ?
SABASICENORD1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SABASICENORD1 ?
Le profil de SABASICENORD1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SABASICENORD1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SABASICENORD1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SABASICENORD1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides