2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.71Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
2
SA VETEMENTS NOVELTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roanne.
SA VETEMENTS NOVELTY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SA VETEMENTS NOVELTY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 05/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SA VETEMENTS NOVELTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/07/2016 - 05/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Roanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA VETEMENTS NOVELTY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Charles De Gaulle, Roanne (42300) | DP Locaux | AL359 | 168 m² | 30 m² | 2017/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69 Rue Marechal Foch, Roanne (42300) | PC Locaux | AL307 | — | 30 m² | 2016/07/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
