SA TRANSPORTS FRANCONY - Permis de construire et DP

Active
777345125 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1955

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SA TRANSPORTS FRANCONY

SA TRANSPORTS FRANCONY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelard.

Profil et organisation

SA TRANSPORTS FRANCONY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 73630 LE CHATELARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SA TRANSPORTS FRANCONY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 49.39A - Transports routiers réguliers de voyageurs
SIRET du siège
Date de création
01/01/1955
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SA TRANSPORTS FRANCONY

Activité d’urbanisme de SA TRANSPORTS FRANCONY

SA TRANSPORTS FRANCONY compte 3 autorisations recensées sur la période 23/11/2015 - 07/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SA TRANSPORTS FRANCONY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/11/2015 - 07/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SA TRANSPORTS FRANCONY

3 autorisations sur la période 23/11/2015 - 07/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Le Châtelard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA TRANSPORTS FRANCONY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
470 Rue Henri Bouvier, Le Châtelard (73630) PC Locaux 0E1012, 0E1501 1 212 m² 24 m² 2024/10/07
Rue Henri Bouvier, Le Châtelard (73630) PC Locaux E1012, E1465 1 209 m² 187 m² 2017/08/14
Av Denis Therme, Le Châtelard (73630) DP Locaux E644, E642 18 m² 2015/11/23

Répartition géographique des autorisations de SA TRANSPORTS FRANCONY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SA TRANSPORTS FRANCONY

Sources des informations sur SA TRANSPORTS FRANCONY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SA TRANSPORTS FRANCONY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA TRANSPORTS FRANCONY ?
SA TRANSPORTS FRANCONY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA TRANSPORTS FRANCONY ?
Le profil de SA TRANSPORTS FRANCONY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA TRANSPORTS FRANCONY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA TRANSPORTS FRANCONY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA TRANSPORTS FRANCONY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides