2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SA TOUBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chasseneuil-sur-Bonnieure.
SA TOUBOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16260 à Chasseneuil-sur-Bonnieure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SA TOUBOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 30/07/2015 - 05/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SA TOUBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/07/2015 - 05/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chasseneuil-sur-Bonnieure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA TOUBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Chateau, Chasseneuil-sur-Bonnieure (16260) | PC Locaux | 0G880, 0G887 | 45 884 m² | 1 269 m² | 2019/06/05 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Le Chateau, Chasseneuil-sur-Bonnieure (16260) | PC Locaux | 0G889, 0G887 | 45 268 m² | 103 m² | 2017/11/16 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, Chasseneuil-sur-Bonnieure (16260) | PC Locaux | G890, G889 | 64 558 m² | 255 m² | 2015/07/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
