2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
1
SA THOMAS LE PRINCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallières-sur-Fier.
SA THOMAS LE PRINCE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 74150 à Vallières-sur-Fier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SA THOMAS LE PRINCE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2013 - 28/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SA THOMAS LE PRINCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vallières-sur-Fier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA THOMAS LE PRINCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone D Activite De Vers Us, Vallières-sur-Fier (74150) | PC Locaux | 0B1593, OB1600 | 17 015 m² | 1 314 m² | 2013/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
