SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET - Permis de construire et DP

Active
303514681 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1975

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vosne-Romanée.

Profil et organisation

SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21700 à VOSNE-ROMANEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1975
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

Activité d’urbanisme de SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2023 - 22/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2023 - 22/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

2 autorisations sur la période 17/05/2023 - 22/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vosne-Romanée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue De La Fontaine, Vosne-Romanée (21700) PC Logement AK264 260 m² 108 m² 2025/09/22
19 Rue De La Fontaine, Vosne-Romanée (21700) PC Logement AK264 260 m² 57 m² 2023/05/17

Répartition géographique des autorisations de SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

Sources des informations sur SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET ?
SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET ?
Le profil de SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides