2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.77Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
Siège
Permis de construire et DP
1
SA DEMOLITION DU TILLEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Tilleul.
SA DEMOLITION DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76790 au Tilleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SA DEMOLITION DU TILLEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2013 - 27/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SA DEMOLITION DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Tilleul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA DEMOLITION DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 671 Rte Du Havre, Le Tilleul (76790) | PC Locaux | 0B662, 0B644 | 30 534 m² | 407 m² | 2013/09/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
