2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 09/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De L Ethole, Arbois (39600) | PC Locaux | ZI125, ZI143 | 80 725 m² | 836 m² | 2016/06/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 32 Route De Villeneuve, Arbois (39600) | PD | BP272 | 24 396 m² | 2024/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
