S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
302701305 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1973

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.

Profil et organisation

S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39600 à ARBOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
SIRET du siège
Sigle
CIFC
Date de création
01/01/1973
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

Activité d’urbanisme de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 09/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2016 - 09/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

1 autorisation sur la période 08/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zi De L Ethole, Arbois (39600) PC Locaux ZI125, ZI143 80 725 m² 836 m² 2016/06/08

Permis de démolir de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

1 autorisation sur la période 09/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
32 Route De Villeneuve, Arbois (39600) PD BP272 24 396 m² 2024/01/09

Répartition géographique des autorisations de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

Sources des informations sur S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE ?
S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE ?
Le profil de S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides