S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS - Permis de construire et DP

Active
254003296 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 29/12/2003

Infos clés

Présentation détaillée de S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morcenx-la-Nouvelle.

Profil et organisation

S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 40110 à MORCENX-LA-NOUVELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
29/12/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

Activité d’urbanisme de S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 23/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2013 - 23/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

2 autorisations sur la période 03/07/2013 - 23/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Morcenx-la-Nouvelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Maison Barreyre, Morcenx-la-Nouvelle (40110) PC Locaux C401P, C402P 5 544 032 m² 1 387 m² 2013/07/23
Cantegrit, Morcenx-la-Nouvelle (40110) PC Locaux H1016 2 143 867 m² 380 m² 2013/07/03

Répartition géographique des autorisations de S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

Sources des informations sur S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS ?
S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS ?
Le profil de S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S M DE GESTION DES MILIEUX NATURELS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides