2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
S A T S est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Léry.
S A T S est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44220 à Couëron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S A T S compte 5 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 12/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S A T S, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/11/2017 - 30/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Léry. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S A T S dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Parc D'activite De Broceli, Mauron (56430) | PC Locaux | YK178, YK194 | 6 637 m² | 112 m² | 2024/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brambilly La Noe Des Grees, Saint-Léry (56430) | PC Locaux | ZB69, ZB70 | 20 468 m² | 178 m² | 2020/06/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brambily, Saint-Léry (56430) | PC Locaux | ZB189, ZB112 | 44 580 m² | 2 650 m² | 2017/11/16 |
2 autorisations sur la période 26/08/2019 - 12/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Mauron. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L A Gare, Mauron (56430) | PD | AD371, AD295 | 5 529 m² | 2026/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za La Noe Des Grees, Saint-Léry (56430) | PD | ZB116, ZB182 | 2 440 m² | 2019/08/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
