2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RUELLE FOUR A CHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.
RUELLE FOUR A CHAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97427 à L'Étang-Salé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RUELLE FOUR A CHAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2018 - 16/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RUELLE FOUR A CHAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/03/2018 - 16/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUELLE FOUR A CHAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ruelle Du Four A Chaux, Saint-Pierre (97410) | PC Logement | DT21 | 381 m² | 308 m² | 2018/07/16 |
| 3 Ruelle Du Four A Chaux, Saint-Pierre (97410) | PC Logement | DT21 | 381 m² | 164 m² | 2018/03/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
