RUELLE FOUR A CHAUX - Permis de construire et DP

Active
814219622 Société civile immobilière PME Créée le 14/10/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RUELLE FOUR A CHAUX

RUELLE FOUR A CHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

RUELLE FOUR A CHAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97427 à L'ETANG-SALE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUELLE FOUR A CHAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
14/10/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RUELLE FOUR A CHAUX

Activité d’urbanisme de RUELLE FOUR A CHAUX

RUELLE FOUR A CHAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2018 - 16/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUELLE FOUR A CHAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2018 - 16/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RUELLE FOUR A CHAUX

2 autorisations sur la période 27/03/2018 - 16/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUELLE FOUR A CHAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Ruelle Du Four A Chaux, Saint-Pierre (97410) PC Logement DT21 381 m² 308 m² 2018/07/16
3 Ruelle Du Four A Chaux, Saint-Pierre (97410) PC Logement DT21 381 m² 164 m² 2018/03/27

Répartition géographique des autorisations de RUELLE FOUR A CHAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RUELLE FOUR A CHAUX

Sources des informations sur RUELLE FOUR A CHAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUELLE FOUR A CHAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUELLE FOUR A CHAUX ?
RUELLE FOUR A CHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUELLE FOUR A CHAUX ?
Le profil de RUELLE FOUR A CHAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUELLE FOUR A CHAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUELLE FOUR A CHAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUELLE FOUR A CHAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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