RUBIS PRECIS - Permis de construire et DP

Active
321735656 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/1981

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 25.62A - Décolletage

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RUBIS PRECIS

RUBIS PRECIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charquemont.

Profil et organisation

RUBIS PRECIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25140 à Charquemont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUBIS PRECIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 25.62A - Décolletage
SIRET du siège
Date de création
01/04/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RUBIS PRECIS

Activité d’urbanisme de RUBIS PRECIS

RUBIS PRECIS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2018 - 03/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUBIS PRECIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/09/2018 - 03/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RUBIS PRECIS

1 autorisation sur la période 03/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Charquemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUBIS PRECIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RUBIS PRECIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RUBIS PRECIS

Sources des informations sur RUBIS PRECIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUBIS PRECIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUBIS PRECIS ?
RUBIS PRECIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUBIS PRECIS ?
Le profil de RUBIS PRECIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUBIS PRECIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUBIS PRECIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUBIS PRECIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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