3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RSG DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Décines-Charpieu.
RSG DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RSG DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2022 - 23/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RSG DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2022 - 23/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Décines-Charpieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RSG DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Gambetta, Décines-Charpieu (69150) | PC Logement | CO10 | 410 m² | 125 m² | 2022/06/23 |
| 15 Rue Gambetta, Décines-Charpieu (69150) | DP Logement | CO9 | 820 m² | 452 m² | 2022/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.