RS3F - Permis de construire et DP

Active
532509239 Autre société civile Créée le 29/04/2011

Présentation détaillée de RS3F

RS3F est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine-Française.

Profil et organisation

RS3F est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21610 à FONTAINE-FRANCAISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RS3F
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/04/2011

Siège social

Permis de construire et DP de RS3F

Activité d’urbanisme de RS3F

RS3F compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2015 - 06/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RS3F, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2015 - 06/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RS3F

2 autorisations sur la période 30/07/2015 - 06/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaine-Française.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS3F dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
58 Rue De La Maladiere, Fontaine-Française (21610) DP Logement AB211 2 078 m² 54 m² 2025/02/06
58 Rue De La Maladiere, Fontaine-Française (21610) PC Locaux AB199 5 039 m² 75 m² 2015/07/30

Répartition géographique des autorisations de RS3F

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RS3F

Sources des informations sur RS3F

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RS3F

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RS3F ?
RS3F est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RS3F ?
Le profil de RS3F recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RS3F apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RS3F concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RS3F signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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